{"id":8733,"date":"2022-04-04T18:22:22","date_gmt":"2022-04-04T16:22:22","guid":{"rendered":"https:\/\/livingtree.ch\/declaration-de-confidentialite\/"},"modified":"2023-09-26T14:10:26","modified_gmt":"2023-09-26T12:10:26","slug":"declaration-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/livingtree.ch\/fr\/declaration-de-confidentialite\/","title":{"rendered":"D\u00e9claration de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"<div class=\"gb-container gb-container-244653f2\"><div class=\"gb-inside-container\">\n\n<h1 class=\"gb-headline gb-headline-a3d6de75 gb-headline-text\">D\u00e9claration de confidentialit\u00e9<\/h1>\n\n\n\n<hr class=\"wp-block-separator has-css-opacity\"\/>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Remarque g\u00e9n\u00e9rale<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">En vertu de l&rsquo;article 13 de la Constitution f\u00e9d\u00e9rale suisse et des dispositions f\u00e9d\u00e9rales relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es (loi sur la protection des donn\u00e9es, LPD), toute personne a droit \u00e0 la protection de sa sph\u00e8re priv\u00e9e ainsi qu&rsquo;\u00e0 la protection contre l&#8217;emploi abusif de ses donn\u00e9es personnelles. Les exploitants de ces pages prennent la protection de vos donn\u00e9es personnelles tr\u00e8s au s\u00e9rieux. Nous traitons vos donn\u00e9es personnelles de mani\u00e8re confidentielle et conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es et \u00e0 la pr\u00e9sente d\u00e9claration de confidentialit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">En collaboration avec nos fournisseurs d&rsquo;h\u00e9bergement, nous nous effor\u00e7ons de prot\u00e9ger autant que possible les bases de donn\u00e9es contre les acc\u00e8s \u00e9trangers, les pertes, les abus ou les falsifications.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous attirons votre attention sur le fait que la transmission de donn\u00e9es sur Internet (par ex. lors de la communication par e-mail) peut pr\u00e9senter des failles de s\u00e9curit\u00e9. Une protection compl\u00e8te des donn\u00e9es contre l&rsquo;acc\u00e8s par des tiers n&rsquo;est pas possible.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">En utilisant ce site web, vous acceptez la collecte, le traitement et l&rsquo;utilisation des donn\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 la description ci-dessous. Ce site web peut en principe \u00eatre visit\u00e9 sans enregistrement. Les donn\u00e9es telles que les pages appel\u00e9es ou le nom du fichier consult\u00e9, la date et l&rsquo;heure sont enregistr\u00e9es sur le serveur \u00e0 des fins statistiques, sans que ces donn\u00e9es ne soient directement li\u00e9es \u00e0 votre personne. Les donn\u00e9es personnelles, notamment le nom, l&rsquo;adresse ou l&rsquo;adresse e-mail, sont collect\u00e9es, dans la mesure du possible, sur une base volontaire. Les donn\u00e9es ne sont pas transmises \u00e0 des tiers sans votre consentement.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"gb-headline gb-headline-a8c38787 gb-headline-text\">D\u00e9claration de confidentialit\u00e9 pour les cookies<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Ce site utilise des cookies. Les cookies sont des fichiers texte qui contiennent des donn\u00e9es relatives aux sites ou domaines visit\u00e9s et qui sont stock\u00e9s par un navigateur sur l&rsquo;ordinateur de l&rsquo;utilisateur. Un cookie sert en premier lieu \u00e0 enregistrer les informations relatives \u00e0 un utilisateur pendant ou apr\u00e8s sa visite au sein d&rsquo;une offre en ligne. Les informations enregistr\u00e9es peuvent inclure, par exemple, les param\u00e8tres de langue sur un site web, le statut de connexion, un panier d&rsquo;achat ou l&rsquo;endroit o\u00f9 une vid\u00e9o a \u00e9t\u00e9 regard\u00e9e. Nous incluons \u00e9galement dans la notion de cookies d&rsquo;autres technologies qui remplissent les m\u00eames fonctions que les cookies (par exemple, lorsque les donn\u00e9es des utilisateurs sont enregistr\u00e9es \u00e0 l&rsquo;aide d&rsquo;identifiants en ligne pseudonymes, \u00e9galement appel\u00e9s \u00ab\u00a0identifiants utilisateur\u00a0\u00bb).<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">On distingue les types de cookies et les fonctions suivants :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Les cookies temporaires (\u00e9galement appel\u00e9s cookies de session) : Les cookies temporaires sont supprim\u00e9s au plus tard apr\u00e8s qu&rsquo;un utilisateur a quitt\u00e9 une offre en ligne et ferm\u00e9 son navigateur.<\/li>\n\n\n\n<li>Cookies permanents : les cookies permanents restent enregistr\u00e9s m\u00eame apr\u00e8s la fermeture du navigateur. Par exemple, le statut de connexion peut \u00eatre enregistr\u00e9 ou les contenus pr\u00e9f\u00e9r\u00e9s peuvent \u00eatre directement affich\u00e9s lorsque l&rsquo;utilisateur revient sur un site web. De m\u00eame, les int\u00e9r\u00eats des utilisateurs utilis\u00e9s pour mesurer la port\u00e9e ou \u00e0 des fins de marketing peuvent \u00eatre enregistr\u00e9s dans un tel cookie.<\/li>\n\n\n\n<li>Cookies de premi\u00e8re partie : les cookies de premi\u00e8re partie sont d\u00e9finis par nous-m\u00eames.<\/li>\n\n\n\n<li>Cookies de tiers (\u00e9galement appel\u00e9s cookies tiers) : Les cookies tiers sont principalement utilis\u00e9s par des annonceurs (appel\u00e9s tiers) pour traiter les informations des utilisateurs.<\/li>\n\n\n\n<li>Cookies n\u00e9cessaires (\u00e9galement appel\u00e9s cookies essentiels ou strictement n\u00e9cessaires) : les cookies peuvent d&rsquo;une part \u00eatre strictement n\u00e9cessaires au fonctionnement d&rsquo;un site web (par exemple pour enregistrer les identifiants ou d&rsquo;autres donn\u00e9es saisies par l&rsquo;utilisateur ou pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9).<\/li>\n\n\n\n<li>Cookies de statistiques, de marketing et de personnalisation : en outre, les cookies sont \u00e9galement utilis\u00e9s en r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale dans le cadre de la mesure d&rsquo;audience ainsi que lorsque les int\u00e9r\u00eats d&rsquo;un utilisateur ou son comportement (par ex. consultation de certains contenus, utilisation de certaines fonctions, etc.) sont enregistr\u00e9s sur des pages web individuelles dans un profil d&rsquo;utilisateur. De tels profils servent par exemple \u00e0 afficher aux utilisateurs des contenus qui correspondent \u00e0 leurs int\u00e9r\u00eats potentiels. Ce proc\u00e9d\u00e9 est \u00e9galement appel\u00e9 \u00ab\u00a0tracking\u00a0\u00bb, c&rsquo;est-\u00e0-dire suivi des int\u00e9r\u00eats potentiels des utilisateurs. Si nous utilisons des cookies ou des technologies de \u00ab\u00a0tracking\u00a0\u00bb, nous vous en informons s\u00e9par\u00e9ment dans notre d\u00e9claration de protection des donn\u00e9es ou dans le cadre de la demande de consentement.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Remarques sur les bases juridiques : la base juridique sur laquelle nous traitons vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel \u00e0 l&rsquo;aide de cookies d\u00e9pend de la question de savoir si nous vous demandons votre consentement. Si tel est le cas et que vous consentez \u00e0 l&rsquo;utilisation de cookies, la base juridique du traitement de vos donn\u00e9es est le consentement d\u00e9clar\u00e9. Dans le cas contraire, les donn\u00e9es trait\u00e9es \u00e0 l&rsquo;aide de cookies sont trait\u00e9es sur la base de nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes (par exemple, l&rsquo;exploitation commerciale de notre offre en ligne et son am\u00e9lioration) ou, si l&rsquo;utilisation de cookies est n\u00e9cessaire, pour remplir nos obligations contractuelles.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Dur\u00e9e de stockage : dans la mesure o\u00f9 nous ne vous communiquons pas d&rsquo;informations explicites sur la dur\u00e9e de stockage des cookies permanents (par exemple dans le cadre d&rsquo;un cookie opt-in), veuillez consid\u00e9rer que la dur\u00e9e de stockage peut aller jusqu&rsquo;\u00e0 deux ans.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Informations g\u00e9n\u00e9rales sur la r\u00e9vocation et l&rsquo;opposition (opt-out) : Selon que le traitement est effectu\u00e9 sur la base d&rsquo;un consentement ou d&rsquo;une autorisation l\u00e9gale, vous avez \u00e0 tout moment la possibilit\u00e9 de r\u00e9voquer un consentement donn\u00e9 ou de vous opposer au traitement de vos donn\u00e9es par les technologies de cookies (d\u00e9sign\u00e9 collectivement par le terme \u00ab\u00a0opt-out\u00a0\u00bb). Vous pouvez tout d&rsquo;abord faire part de votre opposition au moyen des param\u00e8tres de votre navigateur, par exemple en d\u00e9sactivant l&rsquo;utilisation de cookies (ce qui peut \u00e9galement limiter le fonctionnement de notre offre en ligne). Une opposition \u00e0 l&rsquo;utilisation de cookies \u00e0 des fins de marketing en ligne peut \u00e9galement \u00eatre d\u00e9clar\u00e9e au moyen d&rsquo;une multitude de services, notamment dans le cas du tracking, via les sites https:\/\/optout.aboutads.info et https:\/\/www.youronlinechoices.com\/. En outre, vous pouvez obtenir d&rsquo;autres indications d&rsquo;opposition dans le cadre des indications relatives aux prestataires de services et aux cookies utilis\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Traitement des donn\u00e9es de cookies sur la base d&rsquo;un consentement : Nous utilisons une proc\u00e9dure de gestion du consentement aux cookies dans le cadre de laquelle les consentements des utilisateurs \u00e0 l&rsquo;utilisation de cookies, ou aux traitements et fournisseurs mentionn\u00e9s dans le cadre de la proc\u00e9dure de gestion du consentement aux cookies, peuvent \u00eatre recueillis, g\u00e9r\u00e9s et r\u00e9voqu\u00e9s par les utilisateurs. Dans ce cas, la d\u00e9claration de consentement est enregistr\u00e9e afin de ne pas devoir r\u00e9p\u00e9ter sa demande et de pouvoir prouver le consentement conform\u00e9ment \u00e0 l&rsquo;obligation l\u00e9gale. L&rsquo;enregistrement peut se faire c\u00f4t\u00e9 serveur et\/ou dans un cookie (cookie opt-in, ou \u00e0 l&rsquo;aide de technologies comparables) afin de pouvoir attribuer le consentement \u00e0 un utilisateur ou \u00e0 son appareil. Sous r\u00e9serve d&rsquo;indications individuelles concernant les fournisseurs de services de gestion des cookies, les indications suivantes s&rsquo;appliquent : La dur\u00e9e de conservation du consentement peut aller jusqu&rsquo;\u00e0 deux ans. Dans ce cas, un identifiant pseudonyme de l&rsquo;utilisateur est cr\u00e9\u00e9 et enregistr\u00e9 avec le moment du consentement, des informations sur la port\u00e9e du consentement (par exemple, quelles cat\u00e9gories de cookies et\/ou de fournisseurs de services) ainsi que le navigateur, le syst\u00e8me et le terminal utilis\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Types de donn\u00e9es trait\u00e9es : Donn\u00e9es d&rsquo;utilisation (par ex. pages web visit\u00e9es, int\u00e9r\u00eat pour les contenus, temps d&rsquo;acc\u00e8s), m\u00e9tadonn\u00e9es\/donn\u00e9es de communication (par ex. informations sur les appareils, adresses IP).<\/li>\n\n\n\n<li>Les personnes concern\u00e9es : Utilisateurs (par exemple, visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).<\/li>\n\n\n\n<li>Bases juridiques : consentement (art. 6, par. 1, phrase 1, point a. RGPD), int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes (art. 6, par. 1, phrase 1, point f. RGPD).<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h3 class=\"gb-headline gb-headline-510d5c6a gb-headline-text\">D\u00e9claration de confidentialit\u00e9 pour le formulaire de contact<\/h3>\n\n\n\n<div class=\"gb-headline gb-headline-d39f1905 gb-headline-text\">Si vous nous faites parvenir des demandes par le biais du formulaire de contact, les informations que vous avez fournies dans le formulaire de demande, y compris les donn\u00e9es de contact que vous y avez indiqu\u00e9es, sont enregistr\u00e9es chez nous \u00e0 des fins de traitement de la demande et en cas de questions de suivi. Nous ne transmettons pas ces donn\u00e9es sans votre consentement.<\/div>\n\n\n\n<h3 class=\"gb-headline gb-headline-ee4f2208 gb-headline-text\">Clause de non-responsabilit\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale<\/h3>\n\n\n\n<div class=\"gb-headline gb-headline-d4eacc35 gb-headline-text\">Toutes les informations de notre offre Internet ont \u00e9t\u00e9 soigneusement v\u00e9rifi\u00e9es. Nous nous effor\u00e7ons de proposer une offre d&rsquo;informations actuelle, correcte et compl\u00e8te. Nous ne pouvons donc pas garantir l&rsquo;exhaustivit\u00e9, l&rsquo;exactitude et l&rsquo;actualit\u00e9 des informations, m\u00eame de nature journalistique et r\u00e9dactionnelle. Toute responsabilit\u00e9 pour des dommages mat\u00e9riels ou immat\u00e9riels caus\u00e9s par l&rsquo;utilisation des informations propos\u00e9es est exclue, sauf en cas de faute intentionnelle ou de n\u00e9gligence grave av\u00e9r\u00e9e. L&rsquo;\u00e9diteur peut, \u00e0 sa seule discr\u00e9tion et sans pr\u00e9avis, modifier ou supprimer des textes et n&rsquo;est pas tenu de mettre \u00e0 jour le contenu de ce site. L&rsquo;utilisation ou l&rsquo;acc\u00e8s \u00e0 ce site web se fait aux risques et p\u00e9rils du visiteur. 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Si la d\u00e9claration de confidentialit\u00e9 fait partie d&rsquo;un accord conclu avec vous, nous vous informerons de toute mise \u00e0 jour par e-mail ou par tout autre moyen appropri\u00e9.<\/div>\n\n\n\n<h3 class=\"gb-headline gb-headline-15c1d88c gb-headline-text\">Questions au d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es<\/h3>\n\n\n\n<div class=\"gb-headline gb-headline-aa4f7430 gb-headline-text\">Si vous avez des questions concernant la protection des donn\u00e9es, veuillez nous envoyer un e-mail ou vous adresser directement \u00e0 la personne responsable de la protection des donn\u00e9es au sein de notre organisation, dont la liste figure au d\u00e9but de la pr\u00e9sente d\u00e9claration de confidentialit\u00e9.  <br><br>Source : SwissAnwalt<\/div>\n\n<\/div><\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>D\u00e9claration de confidentialit\u00e9 Remarque g\u00e9n\u00e9rale En vertu de l&rsquo;article 13 de la Constitution f\u00e9d\u00e9rale suisse et des dispositions f\u00e9d\u00e9rales relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es (loi sur la protection des donn\u00e9es, LPD), toute personne a droit \u00e0 la protection de sa sph\u00e8re priv\u00e9e ainsi qu&rsquo;\u00e0 la protection contre l&#8217;emploi abusif de ses donn\u00e9es personnelles. Les &#8230; <a title=\"D\u00e9claration de confidentialit\u00e9\" class=\"read-more\" href=\"https:\/\/livingtree.ch\/fr\/declaration-de-confidentialite\/\" aria-label=\"En savoir plus sur D\u00e9claration de confidentialit\u00e9\">Lire la suite<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-8733","page","type-page","status-publish"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/livingtree.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/8733","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/livingtree.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/livingtree.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/livingtree.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/livingtree.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=8733"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/livingtree.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/8733\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":8734,"href":"https:\/\/livingtree.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/8733\/revisions\/8734"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/livingtree.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=8733"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}